Useful Info

You will find here useful information when buying or selling a boat in France

Documents à fournir

Pièces à fournir pour la vente d’un navire

Acte de Vente d'un Navire de Plaisance

Acte de vente pour un navire de plaisance

Acte de Vente d'un moteur

Acte de vente pour un moteur de bateau